Transition énergétique : quelle place pour les déchets ?
- Du 28 au 29 mai
Organisé en partenariat avec le SMEDAR (Syndicat Mixte d’Élimination des Déchets de l’Arrondissement de Rouen) et l’ADEME.
Environ 300 personnes sont (...)
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DT54 - Enquête sur les conditions d’accueil des professionnels dans les déchèteries publiques
AMORCE a mené, en partenariat avec l’ADEME, une enquête afin de dresser un état des lieux des (...)
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Lettre aux adhérents LAA - Avril 2013 - Plus d'infos
Jusqu’au 10 juillet prochain, l’éco-organisme DASTRI organise des réunions régionales de présentation du dispositif DASRI en France Métropolitaine (des réunions dans les Outre-Mer sont prévues à partir de (...)
La réglementation thermique applicable à l’ensemble des bâtiments résidentiels et tertiaires neufs depuis le 1er janvier 2013, a été sauvée de justesse par le Conseil d’Etat dans le cadre d’un recours en (...)
Le Journal Officiel du 20 avril dernier est porteur d’une bonne nouvelle puisqu’il publie l’arrêté d’agrément de la société Eco-DDS en tant qu’éco-organisme de la filière des Déchets Diffus Spécifiques. Conformément (...)
Mercredi 10 en Conseil des ministres ont été présentés les trois textes censés constituer l’acte III de la décentralisation. Le premier texte porte sur la modernisation de l’action publique territoriale et (...)
Jeudi 11 avril, la principale disposition de la proposition de loi, i.e. le bonus-malus énergétique, a été censurée par le Conseil constitutionnel au motif qu’elle contrevenait au principe d’égalité devant les (...)
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