Déchets |
Au sein du pôle déchets, sont abordés l’ensemble des sujets relatifs à la gestion des déchets municipaux. Au service de nos adhérents collectivités ayant la ou les compétences : collecte, traitement, études, planification, et également au service de nos adhérents dits « professionnels » (exploitants, bureaux d’études, cabinets de conseil, sociétés de services.
Notre activité se répartit conformément aux missions de base d’AMORCE : les réponses techniques, économiques, juridiques et fiscales aux adhérents, le retour d’expériences et la mise en réseau, l’alerte et la défense des intérêts des collectivités, la représentation nationale…
La présentation faite par l’ADEME lors de la CCA du 20 avril table ainsi sur un coût complet de 930 M€ en 2012 sous réserve de l’atteinte de 75 % de recyclage. Le soutien aux (...)
Sur l’impulsion de plusieurs amendements d’AMORCE, l’assemblée nationale a introduit, dans la loi Grenelle 2, plusieurs amendements visant à mettre les metteurs sur le marché et la (...)
GT3- Comité Technique national - Barème Aval Dans l’attente de la fin des travaux du GT2, qui doit nous donner la fameuse et très attendue « enveloppe globale » en 2012, le (...)
La loi Grenelle 2 (dite loi d’application du Grenelle) est actuellement en discussion à l’Assemblée après un premier passage au Sénat où de nombreux amendements d’AMORCE avait été (...)
Le rapport accablant de la mission d’audit conduite par les services de l’Etat est enfin publié. Ce rapport volumineux (475 p. avec annexes), très instructif et révélateur sur la (...)