Déchets Energie Réseaux de chaleur Faire connaissance

Déchets

AMORCE est aujourd’hui reconnue comme un interlocuteur incontournable de la gestion des déchets par les collectivités territoriales en France. Au service de nos collectivités adhérentes ayant les compétences collecte, traitement, études, planification mais également au service des adhérents « professionnels » (exploitants, bureaux d’études, associations, cabinets de conseils, sociétés de service), l’activité d’AMORCE se répartit conformément aux missions de base de l’association. Les réponses techniques, économiques, juridiques et fiscales aux adhérents, les groupes de travail, les publications et la mise en réseau, la veille réglementaire et la défense des intérêts des collectivités sont autant de missions d’AMORCE qui participent aux réflexions nationales et aux propositions d’évolutions réglementaires pour une meilleure gestion des déchets dans les territoires.

Emballages : Rapport de la Cour des Comptes

Rapport annuel de la Cour des Comptes, présenté le 11/02/14.
http://www.ccomptes.fr/Publications/Publications/Rapport-public-annuel-2014

Discours du 11/02/14 de Didier MIGAUD, Premier Président de la Cour des Comptes.

STOP à la hausse de TVA à 10 % sur les déchets !

Le gouvernement a décidé d’appliquer une TVA à 10% sur la facture des déchets des ménages à partir du 1er janvier 2014, qui sera répercutée sur la taxe ou la redevance d’enlèvement des ordures ménagères, soit un prélèvement supplémentaire de 100 millions d’euros sur toutes les familles françaises !

Pour lire la suite

"Déchets 2025" : le Livre Blanc d’AMORCE

Les derniers débats nationaux relatifs à la gestion des déchets remontent au Grenelle de l’environnement de 2007. Ces débats ont conduit à la promulgation de deux lois (Grenelle 1 en 2009 et Grenelle 2 en 2010) fixant des objectifs à l’horizon 2012 et 2015 ainsi qu’un certain nombre de mesures visant à les atteindre.

Lors de la Conférence Environnementale de septembre 2012, la thématique déchets n’a été que très partiellement abordée et les éléments traduits dans la feuille de route pour la transition écologique étaient bien loin des attentes des acteurs de la gestion des déchets.

Alors que la Conférence Environnementale 2013 abordait l’économie circulaire et les déchets comme l’un des thèmes phares de la politique environnementale, AMORCE publie "Déchets 2025", son livre blanc qui fait état de 32 propositions pour une gestion plus efficace des déchets à l’horizon 2025. Envoyé aux parties prenantes des débats de la Conférence Environnementale, ce document aura une portée de long terme sur les positions défendues par AMORCE.

Pour lire la suite...

Actualité

Voir toute l'actualité
Association au carrefour des collectivités territoriales et des professionnels
AMORCE / 18 rue Gabriel Péri / CS 20102 / 69623 VILLEURBANNE Cedex – Tel : 04 72 74 09 77 – Fax : 04 72 74 03 32 – E-Mail : amorce@amorce.asso.fr
Mentions légales