Déchets |
Au sein du pôle déchets, sont abordés l’ensemble des sujets relatifs à la gestion des déchets municipaux. Au service de nos adhérents collectivités ayant la ou les compétences : collecte, traitement, études, planification, et également au service de nos adhérents dits « professionnels » (exploitants, bureaux d’études, cabinets de conseil, sociétés de services.
Notre activité se répartit conformément aux missions de base d’AMORCE : les réponses techniques, économiques, juridiques et fiscales aux adhérents, le retour d’expériences et la mise en réseau, l’alerte et la défense des intérêts des collectivités, la représentation nationale…
Le rapport accablant de la mission d’audit conduite par les services de l’Etat est enfin publié. Ce rapport volumineux (475 p. avec annexes), très instructif et révélateur sur la (...)
Après le vote favorable au réagrément des 4 éco-organismes (le 16/10) et un autre vote favorable à l’OCAD3E (le 13/11), voici un point sur les dispositions adoptées et nos (...)
Les prescriptions techniques en matière de conception, construction et exploitation des installations de méthanisation relevant de la nouvelle rubrique 2781 de la nomenclature (...)
Le 7 août dernier, AMORCE a lancé une consultation de ses adhérents sur le sujet douloureux de la nouvelle TGAP 2009. Beaucoup d’interrogations se posent aujourd’hui sur l’impact (...)
La loi Grenelle 1 sera votée en deuxième lecture au Sénat début juillet. La deuxième lecture à l’Assemblée Nationale a malheureusement apporté plus d’imperfection que d’amélioration (...)