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Réseaux de chaleur - Economie et Fiscalité

RCE21 - Outil de calcul paramétrable du coût global du chauffage

Seul le calcul en coût global (facture énergétique, frais d’entretien et de maintenance et amortissement des installations) permet de comparer différents modes de chauffage entre eux. Cet outil Excel permet de calculer le coût global pour les 7 principaux modes de chauffage identifiés suivants :
- raccordement à un réseau de chaleur
- chaudière gaz à condensation individuelle et collective
- chauffage électrique direct à effet Joule
- pompe à chaleur air-eau individuelle
- chaudière collective au fioul
- chaudière collective à granulés de bois.
Toutes les hypothèses de calcul sont ouvertes et modifiables. Des valeurs sont également proposées par défaut. L’utilisateur peut ainsi soit consulter simplement le comparatif du coût global des différents modes de chauffage, soit configurer entièrement ses hypothèses.
L’outil est accompagné d’une notice en images, pour une prise en main rapide.

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RCE 19 - Comparatif des modes de chauffage et Prix de vente de la chaleur en 2012

L’enquête sur le prix de vente de la chaleur présente chaque année le prix moyen de la chaleur sur l’ensemble des réseaux français, ainsi que des analyses par type de réseaux (majoritairement alimentés par des EnRR, par type d’énergie majoritaire, etc.). En 2012, le prix unitaire moyen de la chaleur a peu évolué par rapport à 2011 avec un mix énergétique incorporant toujours plus d’énergies renouvelables.

Ce document établi également un comparatif économique et environnemental entre les modes de chauffage. Depuis deux ans déjà, un volet RT 2012 et une étude sur l’impact de l’évolution du prix des énergies complètent la publication.

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RCE 18 - Les quotas d’émissions de gaz à effet de serre dans les réseaux de chaleur

Système européen d’échange de quotas - Troisième période (2013-2020)

Dans le cadre des engagements du protocole de Kyoto, l’Union européenne a mis en place, depuis janvier 2005, un système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre. Ce système a pour objectif d’inciter les acteurs économiques concernés à réduire leurs émissions afin que l’Europe réduise ses émissions globales de 20 % par rapport aux émissions de 1990. Des sites identifiés comme gros émetteurs de gaz à effet de serre se voient attribuer chaque année une autorisation de rejeter un nombre défini de quotas de CO2 sous peine de pénalité en cas de dépassement. Ce système d’échange est organisé en périodes, la deuxième période se termine à la fin de l’année 2012. La 3ème période s’ouvre en 2013 et terminera en 2020 : elle présente des différences notables par rapport aux précédentes, notamment en termes de régulation et sur la méthode d’allocation des quotas d’émission. L’évolution du contexte économique et « l’héritage » des périodes I et II ont un impact fort sur l’efficacité et la force de l’incitation. Le secteur du chauffage urbain est le seul mode de chauffage directement concerné. Ce document réalise un bilan des 2 premières périodes pour les réseaux de chaleur, et présente les évolutions de la 3ème période. Il donne des préconisations sur le mode de gestion des quotas pour les collectivités et les exploitants des réseaux de chaleur.

RCE 17 - La TVA des réseaux de chaleur en 10 questions

Les réseaux de chaleur sont des outils performants : la mutualisation des besoins permet de valoriser à plus grande échelle des énergies locales renouvelables ou de récupération, à partir de moyens de production centralisés.

Le taux de TVA sur ce mode de chauffage distingue les réseaux à plus 50% d’énergie renouvelable et de récupération des autres, avec un taux réduit sur la partie abonnement (comme les réseaux gaz, électricité) mais aussi sur la partie consommation.

Ce document répond à l’ensemble des principales questions qui arrivent à AMORCE sur le sujet et ne demande qu’à être complété s’il en manquait.

RCE 16 - L’essentiel sur les indices bois énergie

- Quels sont les indices sur le Bois utilisés par les réseaux de chaleur pour indexer le prix de la chaleur ?
- Par qui sont-ils publiés ?
- Sur la base de quelle enquête ?
- Quelles sont les préconisations d’AMORCE pour indexer le prix de la chaleur sur les réseaux de chaleur valorisant de la biomasse ?

Cette note apporte des éléments de réponses à toutes ces questions.

RCE 15 - Comparatif des modes de chauffage et Prix de vente de la chaleur 2011

Cette enquête se décompose en deux grandes parties : la comparaison des modes de chauffage et l’enquête sur le prix de vente de la chaleur.

Partie 1
La comparaison des modes de chauffage intègre une analyse économique et environnementale (émissions de gaz à effet de serre et énergie primaire) pour différents modes de chauffage et plusieurs niveaux de performance des bâtiments. Depuis 2 ans, ce travail comprend deux analyses complémentaires permettant de comparer les différents systèmes dans le cadre de la RT 2012 et de comparer l’évolution du coût global en fonction de l’évolution du prix des énergies.

Partie 2
L’enquête sur les prix de vente de la chaleur a été réalisée à partir de l’enquête annuelle de branche du secteur du chauffage urbain pour l’année 2011, conduite par le SNCU (Syndicat National du Chauffage Urbain) sous l’égide du SOeS (Service des statistiques du MEDDE). Pour cette nouvelle édition, le questionnaire de l’enquête annuelle de branche a été modifié afin de pouvoir calculer le prix de la chaleur vendue à l’ensemble des clients ainsi que le prix de la chaleur vendue aux clients résidentiels. A noter que les résultats présentés dans cette deuxième partie viennent nourrir les hypothèses servant à la comparaison des modes de chauffage de la première partie.

RCT 20 - Système d’échange de quotas de CO2 : Impact sur les réseaux de chaleur

Cadre de mise en place du système d’échange de quotas de CO2 et analyse de l’impact du système sur les réseaux de chaleur, pour la première période (2005-2007) et perspective pour la seconde (2008-2012).

RCE 14 - Enquête prix de vente de la chaleur en 2010

Comme chaque année l’enquête sur le prix de vente de la chaleur présente un comparatif entre tous les modes de chauffage. Cette nouvelle édition intègre un volet sur la RT 2012 et un complément d’analyse pour mettre en évidence l’impact de l’évolution du prix des énergies sur la facture de l’usager final. Les faits marquants de 2010 sont l’inflexion observée dans le prix de vente de la chaleur des réseaux et la compétitivité des réseaux utilisant plus de 50% d’EnRR.

RCE 13 (DT 40) - Performances et recettes des Unités de valorisation énergétique des ordures ménagères

Alors que la demande d’énergies renouvelables et de récupération augmente sur les réseaux de chaleur, et que la fiscalité sur la gestion des déchets impose de plus en plus de valorisation énergétique, cette enquête fait le point sur les performances des Unités de valorisation énergétique des déchets à la fois sur la production d’électricité et de chaleur. Les recettes liées à cette valorisation y sont analysées, pour la chaleur, en se plaçant à la fois du point de vue du producteur et de l’acheteur et, pour l’électricité, en examinant les premières ventes sur le marché, après la fin de contrat avec EDF dans le cadre de l’obligation d’achat.

RCE 12 - Réseaux de chaleur et bâtiments basse consommation : l’équation impossible ?

L’argument selon lequel les réseaux de chaleur ne seraient plus pertinents compte tenu de la baisse des consommations d’énergie est souvent avancé pour écarter – a priori - cette solution dans les projets d’aménagement ou de construction de bâtiments basse consommation.

Mais avec l’arrivée de la réglementation thermique de 2012 (RT2012), qu’en est-il exactement ? Qui a intérêt - ou pas - à voir se développer un réseau de chaleur sur un nouveau quartier ? L’aménageur, le promoteur, l’usager final, la collectivité... quels sont pour ces acteurs les avantages et inconvénients d’un tel développement, dans un contexte de baisse des consommations d’énergie ?

Basée sur une enquête auprès d’acteurs écoquartiers, une analyse de la prise en compte des réseaux de chaleur dans la RT2012 et de nombreux éléments technico-économiques, cette étude apporte des réflexions, analyses et réponses à ces questions pour éclairer les choix énergétiques dans les projets, en évitant autant que faire se peut qu’ils soient basés sur... des a priori.

RCE 11 - Compréhension de la chaîne de facturation du chauffage en réseau de chaleur : du Délégataire à l’usager final

Les factures de la chaleur émises par les concessionnaires sont souvent sources de réclamations de la part des abonnés et usagers du service : denses, opaques et sans aucune uniformité entre réseaux...

- Mais dans tout ça, l’usager final, locataire de son logement paye-t-il le bon tarif en bout de chaîne ?
- De quelles informations dispose-t-il sur son décompte de charges ?

A travers plusieurs études de cas, nous avons interpellé chacun des acteurs de la chaîne de facturation, en copropriété ou en logement social et sur plusieurs chauffages urbains.

Tout n’est pas si simple et l’opacité n’est pas que sur la facture du réseau de chaleur.

Les intérêts de cette étude sont multiples : comprendre les éléments clés de la chaîne et faire des préconisations d’amélioration des différents documents (factures du concessionnaires, décomptes de charges), pour arriver entre acteurs à une vision commune et partagée, à savoir le coût global du chauffage.

RCE 10 - Prix de vente de la chaleur en 2009

Cette enquête est un baromètre sur l’évolution du prix de chauffage urbain et l’influence du bouquet énergétique et propose une comparaison entre les différents modes de chauffage.

RCE 09 - Prix de vente de la chaleur en 2008

RCE 05 - Prix de vente de la chaleur - enquête 2004

RCE 04 - Prix de vente de la chaleur - enquête 2002

RCE 06 - Prix de vente de la chaleur - enquête 2006

RCE 07 - Prix de vente de la chaleur en 2006

RCE 08 - Prix de vente de la chaleur en 2007

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