Energie |
La politique énergie et climat des collectivités constitue le thème central de travail du Pôle Énergie d’AMORCE.
Maîtrise de l’énergie, énergies renouvelables, ouverture des marchés, performance énergétique des bâtiments, lutte contre la précarité énergétique, diagnostic des émissions de gaz à effet de serre, Plans climats énergie territoriaux… sont les principaux sujet traités.
Les groupes de travail, les enquêtes menées auprès des collectivités, les publications, l’organisation de colloques et journées techniques... viennent continuellement nourrir les partages d’expérience, les réflexions et les propositions d’évolutions réglementaires pour que les collectivités disposent de plus de moyens pour mieux gérer l’énergie et développer les énergies renouvelables sur leur patrimoine et sur leur territoire.
AMORCE a participé très étroitement à l’élaboration du débat. Notre association est en grande partie à l’origine du volet décentralisé du débat qui est sans doute l’une des principales nouveautés de ce débat au regard des exercices précédents.
Durant le débat, AMORCE a décidé de mettre en place une commission de suivi du débat décentralisé composée de tous les membres volontaires d’AMORCE, qui seront informés en temps réel de toute l’actualité. Nous allons également tenter de mobiliser et d’accompagner nos adhérents pour qu’ils développent des initiatives durant le volet décentralisé du débat, car cette parole donnée aux acteurs locaux de l’énergie est un moment de vérité pour les politiques énergétiques territoriales.
Pour accéder à la page dédiée à ce sujet.
Le guide l’Elu, l’énergie et le climat,
publié en janvier 2008, est l’ouvrage de référence de la vision d’AMORCE sur la politique énergie et climat des collectivités. Il présente l’ensemble des actions qui doivent ou peuvent être menées par la collectivité dans ses rôles de consommateur, distributeur et producteur d’énergie et ses missions liées à l’aménagement du territoire.
La réglementation thermique applicable à l’ensemble des bâtiments résidentiels et tertiaires neufs depuis le 1er janvier 2013, a été sauvée de justesse par le Conseil d’Etat dans le cadre d’un recours en (...)
Mercredi 10 en Conseil des ministres ont été présentés les trois textes censés constituer l’acte III de la décentralisation. Le premier texte porte sur la modernisation de l’action publique territoriale et (...)
Jeudi 11 avril, la principale disposition de la proposition de loi, i.e. le bonus-malus énergétique, a été censurée par le Conseil constitutionnel au motif qu’elle contrevenait au principe d’égalité devant les (...)
Le 21 mars dernier, le Gouvernement a présenté les 20 mesures de son "Plan d’investissement pour le logement". Une des mesures phares est l’application dès 2014 du taux réduit de TVA à 5 % aux opérations de (...)
La double valorisation du biogaz consiste à produire sur un même site de l’électricité (le plus souvent en cogénération) et du biométhane qui sera injecté sur le réseau de gaz naturel. Ce procédé, déjà (...)
La distribution et plus globalement le secteur de l’électricité sont au cœur de l’actualité avec de profondes évolutions. La maîtrise de l’énergie est au cœur des enjeux de l’énergie. (...)
Ce dossier propose de faire l’inventaire des taxes et autres prélèvements assis sur le secteur de l’énergie. Dans un contexte d’augmentation structurelle des prix de l’énergie et de (...)
Transition énergétique : quelques raisons d’espérer… AMORCE a fait de la gouvernance de la transition énergétique sa priorité en plaçant la question de la décentralisation énergétique (...)
La tarification progressive de l’énergie consiste à facturer l’énergie différemment selon plusieurs tranches de consommation. Les premières tranches bénéficient d’un prix (...)
L’Anah a présenté quelques chiffres sur le bilan 2011 du programme Habiter mieux lors du dernier groupe de travail « collectivités et CEE ». Avec 6 700 ménages aidés, l’objectif de (...)