Groupes de travail

Certificats d’économies d’énergie (CEE)

AMORCE préside le groupe de travail national mis en place avec l’ATEE sur l’utilisation des CEE dans les collectivités. Ce groupe est à la fois un lieu d’information et de partage d’expériences pour les collectivités, et de constitution de position des collectivités AMORCE représente les collectivités avec l’AITF et Rhônalpénergie Environnement au sein du groupe de travail « procédures » présidé par le MEEDDM et l’ATEE dont l’objet est de suivre le fonctionnement et proposer des évolutions du dispositif. Mis en place par la Loi Pope (13 juillet 2005), ce dispositif novateur fait des fournisseurs d’énergie des acteurs de la maîtrise de l’énergie. Les collectivités sont « éligibles » dans le dispositif : elles peuvent inscrire des certificats sur le registre national pour des actions de maîtrise de l’énergie (...)

Compétences énergie-climat des collectivités

Ce groupe qui s’est réuni 4 fois en 2009 a repris et étoffé les travaux menés en 2006 dans le cadre de la mise en place de la compétence de soutien aux actions de MDE. Il avait pour objectif d’éclairer sur la nécessaire répartition des rôles entre les différents niveaux de collectivités lors de la mise en place de plans climat-énergie territoriaux. En 2010 ce travail a été complété à partir d’une étude juridique menée par Vivaldi Avocats, ce qui a conduit à l’élaboration d’un tableau de synthèse avec liens automatiques vers les textes de référence sur Légifrance. Accéder à la synthèse en ligne : http://www.amorce.asso.fr/competenc... Document final : « ENP 21 - Compétence Énergie-Climat : éléments pour un meilleur partage des actions sur les territoires » Télécharger : Télécharger (...)

Bilan des émissions de gaz à effet de serre

Cet état des lieux des émissions, et l’identification des leviers dont dispose la collectivité pour les faire baisser, est nécessaire à la mise en place d’un Plan climat-énergie territorial à la hauteur des enjeux. Les échanges lors du groupe de travail réuni en 2008 ont permis l’élaboration d’une note de réflexion et de préconisations pour la mise en œuvre d’un tel bilan dans les collectivités. Une enquête pour bénéficier des retours d’expériences de collectivités sur l’utilisation de ces bilans et le partage des résultats avec les acteurs du territoire est prévue sur 2009. Contact : Emmanuel GOY

Ouverture des marchés de l’énergie

Ce groupe, très actif de 2004 à 2006 au début de l’ouverture des marchés, a permis d’éclairer les collectivités sur leurs droits et obligations en matière d’achat d’énergie suite à l’application de la directive européenne du 19 décembre 1996, déclinée dans les lois du 10 février 2000 et du 3 janvier 2003. Il a également permis d’obtenir des précisions et évolutions de la réglementation pour ne pas pénaliser les collectivités du fait de leurs contraintes spécifiques liées au Code des marchés publics. AMORCE entretien depuis des relations avec la commission de régulation de l’énergie. Contact : Emmanuel GOY

Politique énergie des départements

Ce groupe, organisé avec l’Assemblée des départements de France et l’ADEME, a pour but d’échanger sur les actions menées par les conseils généraux sur les thèmes de l’énergie : précarité énergétique, positionnement sur les PCET, intégration dans les politiques régionales… Contact : Emmanuel GOY

Politique énergie des Régions

Le groupe de travail du 21 juin est annulé et est reporté ultérieurement.

Action MDE et EnR des syndicats d’énergie

Ce groupe rassemble les syndicats départementaux d’énergie pour échanger sur les actions menées sur les thèmes de la maîtrise de l’énergie et du développement des énergies renouvelables, du point de vue spécifique de l’autorité concédante des réseaux de distribution publique d’électricité et de gaz. Contact : Emmanuel GOY

Energies renouvelables

La première réunion de ce groupe en 2008 a été l’occasion de faire le point sur les possibilités de valorisation du solaire (thermique et photovoltaïque) sur le patrimoine des collectivités et de présenter les possibilités offertes par la micro-hydraulique. Le thème de l’éolien est traité au sein de Cléo. Contact : Emmanuel GOY