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Suite à deux années de réflexions et de concertation avec les principaux acteurs de la filière (Collectivités, exploitants, bureaux d’étude, bailleurs…), AMORCE publie les conclusions de ces travaux qui proposent un certain nombre de modifications au contrat type de concession de réseau de chaleur tel que défini par la circulaire de 1982. Ce document, co-édité avec l’ADEME, émane d’un groupe de travail spécifique qui s’est réuni à quatre reprises, associant une quarantaine de spécialistes, adhérents d’AMORCE. Il regroupe d’un certain nombre de préconisations pour l’autorité délégante d’un réseau de chaleur. Il a pour vocation de devenir un outil d’aide à la décision autant qu’une contribution qui sera adressée aux ministères concernés, en vue de l’élaboration d’une nouvelle circulaire intégrant les enjeux environnementaux et économiques récents, non pris en compte dans la circulaire de 1982.
Contribution du « Club chaleur renouvelable » aux Comité opérationnels de mise en œuvre du Grenelle de l’Environnement.
Article de positionnement d’AMORCE par rapport à la seconde période du système d’échange de quotas de CO2.
La nécessité d’une information des usagers sur le fonctionnement du réseau de chauffage urbain est un point souvent mis en avant. Des dispositifs existent (commission consultative des services publics locaux, rapport d’exploitation et de contrôle d’exploitation) mais s’avèrent parfois mal accessibles, difficilement compréhensibles et ne répondent par toujours aux besoins et aux attentes des usagers.
C’est suite à ce constat et pour y proposer une réponse qu’il a été décidé de mettre en place un groupe de travail dit « usagers », coordonné par AMORCE avec le soutien de l’ADEME et composé de représentants des exploitants de chauffage, de l’Union Sociale de l’Habitat, de bureaux d’études, avec l’objectif de produire un document-type d’information des usagers. Un document-type a été élaboré, en partenariat avec Via Sèva. Ce document comprend des rubriques sur la description technique du réseau et les performances énergétiques, environnementales et économiques. Il doit aider à un meilleur dialogue entre les acteurs concernés.
Enquête menée auprès d’une dizaine de bailleurs sociaux sur leur perception du chauffage urbain.
Contribution d’un groupement d’acteurs de la chaleur renouvelable (le « club chaleur renouvelable » au débat sur les énergies de 2003.
Ce guide est disponible uniquement en format papier. Guide de présentation des réseaux de chaleur et du rôle des collectivités et des élus.
– Tel : 04 72 74 09 77 – Fax : 04 72 74 03 32 – E-Mail : amorce@amorce.asso.fr
