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Energie - Politique

ENP 18 - Guide l’Elu et l’Eolien : l’essentiel de ce que les collectivités doivent savoir

Face aux oppositions ponctuelles, et à la complexité administrative, ce guide apporte aux élus et services des collectivités les données essentielles pour accompagner un développement pertinent et maîtrisé de cette filière.

Ces informations objectives et précises leur permettront de :

 se forger une opinion sur ce sujet polémique,

 entamer la réflexion sur leur territoire,

 décider du niveau d’implication de leur collectivité,

 accompagner le développement d’un projet,

 encadrer la concertation.

Élaboré par CLEO au sein d’AMORCE, ce guide est issu des expériences d’accompagnement de projet éolien et d’encadrement de la concertation vécues par les collectivités. Il est basé pour la partie technique sur des données consolidées issues de sources faisant références en matière d’énergie et d’environnement.

Cet ouvrage est payant.

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ENP 16 : Suppression de la taxe professionnelle : enjeux

Cette note détaille l’impact de la suppression de la TP pour les collectivités accueillant des éoliennes telle que prévu par la réforme début 2009.

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ENP 14 - Enquête : le rôle des collectivités dans le montage des ZDE

Cette enquête a été menée auprès d’une vingtaine de collectivités ayant proposé une zone de développement éolien (ZDE) sur leur territoire. Il en ressort les "bonnes pratiques" du montage d’une ZDE (périmètre de l’étude, choix du BE, information & concertation des élus et de la population, ... ) et les écueils à éviter.

ENP 13 - Règles de base et objectifs d’une politique climat-énergie efficace

Note présentée lors de la rencontre des PCET, reprend en 10 points les règles de base à suivre lors de la mise en place d’un plan climat. Ces "dix commandements" dessinent en une page le cadre général dans lequel doit s’inscrire la démarche pour être à la hauteur des enjeux.

ENP 12 - Prévenir la précarité énergétique

A travers le retour d’expérience de dispositifs de prévention par la maîtrise de l’énergie mis en place par des collectivités, ce document présente les difficultés inhérentes à ces actions. Il en rappelle aussi les enjeux et propose des pistes d’organisation de la prévention qui ont servi de base aux amendements d’AMORCE (Grenelle 1 et 2) pour un plan national de lutte contre la précarité énergétique.

Mai 2008

ENP 11 - L’Elu, l’Energie et le Climat

L’essentiel de ce que les collectivités territoriales doivent savoir

Changement climatique, raréfaction des ressources énergétiques, tensions inter- nationales autour du pétrole et du gaz, augmentation des factures, libéralisation des marchés… l’énergie est devenue un défi majeur pour la planète, pour la France, pour chaque territoire. La prise de conscience sans précédent apparue ces dernières années encourage et facilite les changements indispensables dans nos manières de produire et surtout consommer de l’énergie.

Les collectivités sont au cœur de ces enjeux : elles consomment, distribuent et produisent de l’énergie et leurs politiques en matière d’urbanisme, de transport, de logement et d’aménagement du territoire influent directement sur les consomma- tions des populations. Elles disposent de nombreux moyens d’actions pour jouer leur rôle essentiel dans la lutte contre le changement climatique et la garantie d’un accès à l’énergie pour tous.

Face à la diversité des initiatives qui peuvent être menées, comment choisir les priorités ? comment se fixer des objectifs ? Ce guide propose des éléments de réponses concrets aux questions qui se posent dans les collectivités. Il montre que la lutte nécessaire contre le changement climatique ne doit pas être vue comme une contrainte mais bien comme l’opportunité de définir des objectifs partagés par les acteurs pour développer le territoire et améliorer les conditions de vie de chacun.

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ENP 09 - Guide méthodologique : comment mettre en place la nouvelle compétence ENERGIE dans les intercommunalités

Le développement de l’intercommunalité à fiscalité propre qui touche près de 84 % de la population française et la majorité des pôles urbains place désormais les communautés de communes, d’agglomération et urbaines, en position de chef de file sur les différents champs d’intervention du secteur public local.

C’est dans cet esprit que le législateur a introduit dans la loi programme du 13 juillet 2005, fixant les orientations de la politique énergétique, une compétence de « soutien aux actions de maîtrise de l’énergie » obligatoire pour les communautés. Ce document présente une mise au point synthétique des différents domaines et moyens d’action qui peuvent faire partie de cette nouvelle et constitue une introduction à une réflexion plus large pour la mise en oeuvre de cette compétence au sein des communautés.

Ce premier travail d’inventaire constitue un préalable indispensable pour définir la place de l’intercommunalité au sein de cette nouvelle compétence. Ce projet de guide rédigé par AMORCE, en collaboration avec l’ADCF, L’ACUF, l’AITF, le CLER et ENERGIE-CITES a ainsi, vocation à être complété par une approche concernant l’organisation juridique, institutionnelle, opérationnelle pour répondre au mieux aux attentes des communautés sur cette nouvelle prise de compétence.

Novembre 2005

ENP 08 - Politique énergétique des Conseils Généraux (enquête)

Cette enquête dresse un état des lieux des actions entreprises sur les thèmes de l’énergie par une quarantaine de conseils généraux.

ENP 07 - Memento des décideurs. Les collectivités et la maîtrise des émissions de GES

Ce guide très complet a été rédigé en 2003 pour la Mission interministérielle de l’effet de serre (Mies) avec la participation d’AMORCE. Disponible uniquement en version « papier », il présente les enjeux et le rôle des décideurs locaux, et les actions possibles sur l’urbanisme, les transports, les bâtiments, la production et distribution d’énergie…

ENP 03 - Un projet d’éoliennes sur votre territoire.

Janvier 2002

Un projet éolien sur votre territoire. Guide pratique AMORCE – CLER Ce document, qui sera complété et mis à jour en 2009, répond aux principales questions qui se posent aux collectivités pour la création d’un parc éolien.

ENP 17 - Compétences énergie-climat des collectivités : analyse et réflexions sur la répartition des rôles

Face à l’ampleur de la tâche pour les territoires qui se lancent dans un plan climat-énergie, comment définir des priorités ? et surtout comment se répartir le travail entre les différents niveaux de collectivités ? En l’absence d’initiative déjà en place sur le territoire, qui est le plus légitime à porter telle ou telle action ? Ce document propose des éléments de réponse à ces questions cruciales pour que les plans climat-énergie territoriaux constituent des outils efficaces de lutte contre le changement climatique.

ENP 15 : Argumentaire des élus de Cléo en faveur du développement maîtrisé et concerté de l’éolien

Ce document présente le point de vue et l’engagement des collectivités de Cléo et répond aux principales objections : insertion paysagère, impact environnemental, bruit, démantèlement, .. .

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