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En cours de structuration, la filière du petit éolien peine encore à se développer en France. Principaux freins : l’amalgame fait avec le grand éolien, un cadre juridique adapté qui fait défaut et l’absence de soutien financier via un tarif d’achat dédié par exemple. L’éolien de bâtiment quant à lui manque encore de maturité. L’objectif de cette note est de faire le point sur l’état d’avancement de la filière et le rôle des collectivités dans son développement et son encadrement.
Cette enquête a pour objectifs de réaliser un point d’avancement quantitatif et qualitatif sur l’élaboration des schémas éoliens et d’évaluer l’impact des nouvelles dispositions introduites par la loi Grenelle 2, en croisant les perceptions (ADEME, Région, DREAL)
Alors que le développement des énergies renouvelables électriques est accusé de faire augmenter la facture des consommateurs, AMORCE propose ici un point complet sur les évolutions passées de la facture moyenne d’électricité en France et les évolutions des charges supportées par la Contribution au service public de l’électricité (CSPE). Une comparaison avec les prix de l’électricité en Europe est menée, ainsi qu’une estimation de l’évolution à venir des montants de la CSPE selon différents scenarii de développement du photovoltaïque et de l’éolien. L’objectif est d’apporter aux collectivités, garantes d’un accès à tous de l’énergie et dont certaines mènent des programmes d’actions, par exemple au travers des Plans climat-énergie territoriaux, des éléments objectifs sur le coût et les enjeux du développement de ces filières. Cette note vient en cela compléter le document « Soutiens financiers aux énergies renouvelables et à la maîtrise de l’énergie ; coûts et enjeux pour les collectivités » – Ref ENP20 – déc. 2010 : #ENP20Soutiensfinanciersauxnergiesrenouvelablesetlamatrisedelnergie.
Ce travail apporte également des éléments de réflexion à l’heure où un positionnement stratégique de l’Etat est nécessaire sur le photovoltaïque notamment.
Ce document présente les possibilités pour une collectivité de s’investir dans un projet participatif et/ou citoyen. Quelques exemples sont développés avec un focus sur les obstacles ajoutés par la loi Grenelle 2 pour ces projets souvent de taille modeste.
Ce document présente la synthèse du groupe de travail « compétences énergie climat des collectivités » organisé par AMORCE, en partenariat avec l’ADEME, qui s’est réuni 4 fois en 2009 (liste des participants p.15), complétée par une étude juridique menée par Vivaldi Avocats courant 2010.
Pour plus de détails : http://www.amorce.asso.fr/Competenc...
"Lorsque 1000 euros d’argent public sont dépensés au travers des aides actuelles, combien d’énergie primaire non renouvelable et d’émissions de CO2 sont économisées ?" C’est pour répondre à cette question qu’AMORCE a réalisé cette étude destinée à quantifier la pertinence des dispositifs publics de soutien - nationaux et locaux - à la maîtrise de l’énergie et aux énergies renouvelables. Si toutes les nouvelles filières énergétiques disponibles doivent être mobilisées pour atteindre les objectifs fixés par le Grenelle de l’environnement, elles ne présentent pas les mêmes potentiels et ne bénéficient pas des mêmes soutiens à leur développement. Alors que le Grenelle place les collectivités au coeur de ces problématiques, l’étude apporte de nombreux résultats et éléments de réflexion pour éclairer la nécessaire priorisation des actions et soutiens locaux aux filières, dans un souci d’efficacité des politiques menées par les collectivités.
Ce cahier d’acteur est la contribution d’AMORCE (à travaers Cléo) au débat public sur le projet éolien offshore des Deux Côtes.
Face aux oppositions ponctuelles, et à la complexité administrative, ce guide apporte aux élus et services des collectivités les données essentielles pour accompagner un développement pertinent et maîtrisé de cette filière.
Ces informations objectives et précises leur permettront de :
se forger une opinion sur ce sujet polémique,
entamer la réflexion sur leur territoire,
décider du niveau d’implication de leur collectivité,
accompagner le développement d’un projet,
encadrer la concertation.
Élaboré par CLEO au sein d’AMORCE, ce guide est issu des expériences d’accompagnement de projet éolien et d’encadrement de la concertation vécues par les collectivités. Il est basé pour la partie technique sur des données consolidées issues de sources faisant références en matière d’énergie et d’environnement.
Cet ouvrage est payant.
Face à l’ampleur de la tâche pour les territoires qui se lancent dans un plan climat-énergie, comment définir des priorités ? et surtout comment se répartir le travail entre les différents niveaux de collectivités ? En l’absence d’initiative déjà en place sur le territoire, qui est le plus légitime à porter telle ou telle action ? Ce document propose des éléments de réponse à ces questions cruciales pour que les plans climat-énergie territoriaux constituent des outils efficaces de lutte contre le changement climatique.
Cette note détaille l’impact de la suppression de la TP pour les collectivités accueillant des éoliennes telle que prévu par la réforme début 2009.
Ce document présente le point de vue et l’engagement des collectivités de Cléo et répond aux principales objections : insertion paysagère, impact environnemental, bruit, démantèlement, .. .
Cette enquête a été menée auprès d’une vingtaine de collectivités ayant proposé une zone de développement éolien (ZDE) sur leur territoire. Il en ressort les "bonnes pratiques" du montage d’une ZDE (périmètre de l’étude, choix du BE, information & concertation des élus et de la population, ... ) et les écueils à éviter.
Note présentée lors de la rencontre des PCET, reprend en 10 points les règles de base à suivre lors de la mise en place d’un plan climat. Ces "dix commandements" dessinent en une page le cadre général dans lequel doit s’inscrire la démarche pour être à la hauteur des enjeux.
A travers le retour d’expérience de dispositifs de prévention par la maîtrise de l’énergie mis en place par des collectivités, ce document présente les difficultés inhérentes à ces actions. Il en rappelle aussi les enjeux et propose des pistes d’organisation de la prévention qui ont servi de base aux amendements d’AMORCE (Grenelle 1 et 2) pour un plan national de lutte contre la précarité énergétique.
Mai 2008
L’essentiel de ce que les collectivités territoriales doivent savoir
Changement climatique, raréfaction des ressources énergétiques, tensions inter- nationales autour du pétrole et du gaz, augmentation des factures, libéralisation des marchés… l’énergie est devenue un défi majeur pour la planète, pour la France, pour chaque territoire. La prise de conscience sans précédent apparue ces dernières années encourage et facilite les changements indispensables dans nos manières de produire et surtout consommer de l’énergie.
Les collectivités sont au cœur de ces enjeux : elles consomment, distribuent et produisent de l’énergie et leurs politiques en matière d’urbanisme, de transport, de logement et d’aménagement du territoire influent directement sur les consomma- tions des populations. Elles disposent de nombreux moyens d’actions pour jouer leur rôle essentiel dans la lutte contre le changement climatique et la garantie d’un accès à l’énergie pour tous.
Face à la diversité des initiatives qui peuvent être menées, comment choisir les priorités ? comment se fixer des objectifs ? Ce guide propose des éléments de réponses concrets aux questions qui se posent dans les collectivités. Il montre que la lutte nécessaire contre le changement climatique ne doit pas être vue comme une contrainte mais bien comme l’opportunité de définir des objectifs partagés par les acteurs pour développer le territoire et améliorer les conditions de vie de chacun.
Pour la Version Papier, le guide est payant.
Le développement de l’intercommunalité à fiscalité propre qui touche près de 84 % de la population française et la majorité des pôles urbains place désormais les communautés de communes, d’agglomération et urbaines, en position de chef de file sur les différents champs d’intervention du secteur public local.
C’est dans cet esprit que le législateur a introduit dans la loi programme du 13 juillet 2005, fixant les orientations de la politique énergétique, une compétence de « soutien aux actions de maîtrise de l’énergie » obligatoire pour les communautés. Ce document présente une mise au point synthétique des différents domaines et moyens d’action qui peuvent faire partie de cette nouvelle et constitue une introduction à une réflexion plus large pour la mise en oeuvre de cette compétence au sein des communautés.
Ce premier travail d’inventaire constitue un préalable indispensable pour définir la place de l’intercommunalité au sein de cette nouvelle compétence. Ce projet de guide rédigé par AMORCE, en collaboration avec l’ADCF, L’ACUF, l’AITF, le CLER et ENERGIE-CITES a ainsi, vocation à être complété par une approche concernant l’organisation juridique, institutionnelle, opérationnelle pour répondre au mieux aux attentes des communautés sur cette nouvelle prise de compétence.
Novembre 2005
Cette enquête dresse un état des lieux des actions entreprises sur les thèmes de l’énergie par une quarantaine de conseils généraux.
Ce guide très complet a été rédigé en 2003 pour la Mission interministérielle de l’effet de serre (Mies) avec la participation d’AMORCE. Disponible uniquement en version « papier », il présente les enjeux et le rôle des décideurs locaux, et les actions possibles sur l’urbanisme, les transports, les bâtiments, la production et distribution d’énergie…
Disponible uniquement en version papier : vous pouvez le commander en envoyant un mail à amorce@amorce.asso.fr
Janvier 2002
Un projet éolien sur votre territoire. Guide pratique AMORCE – CLER Ce document, qui sera complété et mis à jour en 2009, répond aux principales questions qui se posent aux collectivités pour la création d’un parc éolien.
– Tel : 04 72 74 09 77 – Fax : 04 72 74 03 32 – E-Mail : amorce@amorce.asso.fr
Télécharger "ENP16 - Suppression TP" (pdf - 446.7 ko)