Réseaux de chaleur |
L’activité Réseaux de chaleur s’est historiquement développée autour d’un observatoire des prix de vente de la chaleur et de la revendication d’un traitement fiscal équitable par rapport aux autres modes de chauffage, concrétisée en juillet 2006 par un aménagement de taux réduit de TVA attendu de longue date.
AMORCE est aujourd’hui un pôle de compétences reconnu sur les aspects techniques, juridiques, fiscaux et économiques relatifs à l’échelle nationale à la gestion des réseaux de chaleur. Les réunions générales (sur l’actualité du chauffage urbain, le développement des énergies renouvelables sur les réseaux de chaleur) et thématiques (sur les contrats de délégation de service public, sur l’information des usagers) sont des temps privilégiés de formation et d’échange pour l’ensemble des acteurs : entreprises gestionnaires, fonctionnaires territoriaux, élus, usagers. La production et la mise à disposition de notes et rapports spécifiques (enquête sur les prix de vente, analyse du système d’échange de quotas de CO2, conditions contractuelles de vente de la chaleur issue d’UIOM…) complètent le travail d’animation de réseau et de renseignement des adhérents.
La loi Grenelle 2 a créé une base légale aux demandes d’ajustement à la baisse de l’abonnement que les abonnés d’un réseau de chaleur pourront adresser à l’exploitant, après avoir réalisé des travaux d’isolation de (...)
Lors de son dernier CA le 29 juin, et suite aux demandes des différents acteurs, le Président de l’ADEME a annoncé : Le maintien du système d’aide de l’ADEME aux réseaux de chaleur et à la chaleur renouvelable, (...)
Les résultats de l’enquête AMORCE sur les réseaux de chaleur au bois, menée directement auprès des collectivités maîtres d’ouvrage dans le cadre du C3biom, sont maintenant disponibles. Avec pour objectif de dresser (...)
Face à la disparition annoncée des aides de l’ADEME aux réseaux de chaleur bois ruraux(1) dans les Contrats de Projets État-Régions, les élus de la FNCOFOR, d’AMORCE, de l’AMRF et de l’ANEM(2) se mobilisent (...)
AMORCE a présenté lors des 7èmes Rencontres Nationales des Réseaux de chaleur les premiers résultats de l’enquête 2010 sur le prix de vente de la chaleur. La mauvaise nouvelle : (...)
Cette année, le Club C3Biom - Club des Collectivités Chaleur Biomasse – animé par AMORCE avec de nombreux partenaires dont la FNCOFOR et le CLER, a enquêté auprès des réseaux de (...)
Le guide « Fonds chaleur renouvelable : « Méthode de calcul du niveau d’aides 2011 » est toujours en attente. Pour autant, AMORCE a été invité les 6 décembre, 2 février et 13 avril (...)
C’est un à priori qui court beaucoup ces derniers temps : avec la généralisation du niveau basse consommation dans la construction neuve, les réseaux de chaleur ne seraient plus (...)
À l’occasion des premières Journées Techniques sur le Fonds Chaleur et la Géothermie du 6 décembre dernier, l’ADEME a publié un bilan du Fonds Chaleur 2009-2010. En 2009-2010, le (...)
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