Publications |
Ce rapport constitue la deuxième édition de notre enquête annuelle sur les prix de reprise des papiers graphiques. Réalisée en partenariat avec l’ADEME, elle vient confirmer la reprise d’activité en 2011 avec des prix de reprise en nette augmentation. Les dispersions de prix sont toujours importantes mais les collectivités ayant répondu à l’enquête sont identifiées par un numéro qui leur permet de se positionner.
Pour plus d’informations, vous pouvez contacter Adrien Bastides : abastides@amorce.asso.fr
Alors que la demande d’énergies renouvelables et de récupération augmente sur les réseaux de chaleur, et que la fiscalité sur la gestion des déchets impose de plus en plus de valorisation énergétique, cette enquête fait le point sur les performances des Unités de valorisation énergétique des déchets à la fois sur la production d’électricité et de chaleur. Les recettes liées à cette valorisation y sont analysées, pour la chaleur, en se plaçant à la fois du point de vue du producteur et de l’acheteur et, pour l’électricité, en examinant les premières ventes sur le marché, après la fin de contrat avec EDF dans le cadre de l’obligation d’achat.
Dans le cadre d’une étude en partenariat avec l’ADEME, et en collaboration avec des collectivités, AMORCE avait défini un ensemble d’indicateurs de coûts et de performance de la gestion des déchets organiques des ménages et avait élaboré un outil de calcul de ces indicateurs. AMORCE a poursuivi cette étude en appliquant le calcul à des cas concrets de collectivités gérant les déchets organiques soit par traitement mécano-biologique soit par compostage de biodéchets collectés sélectivement. Les résultats obtenus sont présentés dans ce document, l’objectif étant d’apporter aux collectivités des éléments concrets sur la gestion des déchets organiques. Attention, cette étude est faite avant tout pour valider et consolider une méthode d’observation des coûts qui n’a été appliquée que sur 7 collectivités ayant des contextes économiques, géographiques et politiques différents. Elle ne permet pas d’en tirer des conclusions globales et surtout détachées d’un contexte local qui limite nécessairement l’éventail des choix possibles de gestion des déchets.
Dans un contexte de développement de la méthanisation en France, la publication des textes réglementaires, relatifs aux tarifs d’achat de l’électricité produite à partir de biogaz (publié en mai 2011) et relatifs aux tarifs d’achat du biométhane injecté dans le réseau (publication prévue pour l’été 2011) va permettre d’établir plus clairement les bases contractuelles de vente d’électricité et de biométhane pour les installations de valorisation des déchets ménagers. Au 31 mars 2011, on compte déjà 9 installations de méthanisation en fonctionnement et 8 projets qui ont leur marché de construction attribué. Afin de suivre le fonctionnement de ces unités, AMORCE, en partenariat avec l’ADEME, a mis à jour l’état des lieux des installations françaises de méthanisation qui avait été réalisé début 2010.
Données 2010
AMORCE publie, pour la cinquième année consécutive, un "baromètre" des prix en dehors du système de la garantie de reprise (où les prix sont publics). Réalisée en partenariat avec l’ADEME et sur les données de l’année 2010, elle confirme la reprise de l’activité sur le secteur avec des prix en nette progression après une année 2009 difficile.
AMORCE a réalisé une enquête en été 2010 afin de dresser un état des lieux de la prise en charge des déchets du bricolage (déchets des habitants) et du bâtiment (des professionnels) par les collectivités. Les résultats de cette enquête sont exposés dans le guide : gisements, filières de valorisation et coûts engendrés. Des exemples de gestion des déchets des professionnels, dans des déchèteries spécifiques ou par des entreprises, sont également présentés. Enfin, le document analyse les apports de la loi Grenelle 2, avec l’instauration du diagnostic déchets ainsi que les plans de gestion des déchets du BTP.
AMORCE, en partenariat avec l’ADEME, propose aux collectivités un recueil de bonnes pratiques en déchèterie, outil pour les aider dans leur gestion des sites, anciens ou nouveaux.
Ce recueil présente, sous forme de fiches, des exemples de collectivités ayant des méthodes de gestion intéressantes de leurs déchèteries. 11 thématiques sont abordées :
la gestion des nouvelles filières,
le fonctionnement des déchèteries en réseau,
la sécurisation du gisement et la protection des personnes,
le gardiennage,
la gestion des déchets verts,
l’amélioration du taux de valorisation,
le réemploi et les recycleries,
les opérations de communication et de sensibilisation des usagers,
un exemple de déchèterie innovante,
l’optimisation des déchèteries en général,
la gestion des professionnels.
Deux exemples étrangers sont également présentés.
Données 2009
En 2010, AMORCE a mené une première étude sur le prix de reprise des papiers graphiques. Cette enquête porte sur les données 2009 et permet d’avoir une approche du prix moyen de reprise de ce matériau. Il faudra cependant garder à l’esprit que l’année 2009 constitue une référence basse compte tenu de la conjoncture économique.
L’autorité organisatrice de la collecte des déchets ménagers et assimilés a la charge de définir les conditions d’application du service public à disposition des habitants et autres usagers du service. C’est l’objectif principal de l’élaboration d’un « règlement de collecte », qui est également l’occasion pour la collectivité d’analyser l’organisation de la collecte au regard de la situation existante en matière de gestion des déchets.
Pour accompagner les collectivités dans la rédaction ou mise à jour de leur règlement de collecte, AMORCE, en partenariat avec l’ADEME, publie un « Guide d’aide à l’élaboration d’un règlement de collecte » :
dans une première partie, il positionne le règlement de collecte par rapport à d’autres documents existants, de nature réglementaire ou non ;
la seconde partie du document constitue le guide d’aide à l’ élaboration proprement dit ; il propose une liste de thématiques organisées par chapitres et articles.
En téléchargement sur le site d’AMORCE : Le guide introduit chaque article en définissant son objet, attire l’attention sur certains points de vigilance, rappelle le cas échéant le cadre juridique, et propose un ou plusieurs exemples de rédaction.
Des conseils méthodologiques à destinations des acteurs locaux de la prévention des déchets : quels partenariats tisser entre collectivités, commerces de proximité, grandes surfaces, distributeurs, annonceurs, structures de l’économie sociale et solidaire, associations de consommateurs, associations de protection de l’environnement…pour des actions de prévention efficaces ?
Données 2009
Réalisée au premier semestre 2010 et en partenariat avec l’ADEME, il s’agit de la quatrième enquête sur les modalités et les prix de reprise négociés par contrat entre collectivités et repreneurs. Cette année, l’enquête permet de visualiser l’impact de la crise économique et la chute des prix des matières qui n’avaient pu être observés en 2008 que lors du quatrième trimestre.
Pour plus d’informations, vous pouvez contacter Adrien BASTIDES : abastides@amorce.asso.fr
AMORCE vient de publier son rapport sur l’enquête nationale qu’elle a menée auprès de ses adhérents et de quelques collectivités non adhérentes, via la FNCC (Fédération Nationale des Collectivités de Compostage). L’objectif de ce travail était de dresser un premier bilan de la filière TMB en France, concernant à la fois les choix techniques mais également les modes de valorisation des produits issus de ce traitement.
Réalisé entre décembre 2009 et janvier 2010, ce document est un état des lieux de la filière de méthanisation des déchets ménagers en France. Il est constitué, pour chaque unité en service ou projet avancé (marché de construction attribué), d’une fiche descriptive avec des données techniques et économiques, ainsi que d’un synoptique du process.
Pour plus d’informations, vous pouvez contacter Lydie ROBERDEL : lroberdel@amorce.asso.fr
Données 2008
Troisième enquête-prix réalisée en partenariat avec l’ADEME, portant sur les prix de reprise des matériaux d’emballages, négociés par contrat entre collectivités et repreneurs (hors système encadré et national, de la garantie de reprise).
Réalisée auprès de nos adhérents en septembre 2008, avec un échantillon de plus de 500 déchèteries, cette enquête aborde les aspects techniques, économiques et les enjeux de l’évolution du parc de décheteries en France.
Données 2007
Deuxième enquête-prix réalisée en partenariat avec l’ADEME, portant sur les prix de reprise des matériaux d’emballages, négociés par contrat entre collectivités et repreneurs (hors système encadré et national, de la garantie de reprise).
Ce travail montre pour 8 pays, le poids et l’importance relative de l’incinération avec valorisation énergétique, dans les modes de traitement des déchets municipaux. Certains pays ont une approche très orientée vers la production d’énergie à partir de déchets, et l’on cherche à en comprendre les raisons.
Avant la mise en place de la filière aidée, cette enquête apporte des enseignements sur les quantités de déchets textiles collectés et les moyens mis en œuvre par les collectivités.
Cette note constitue une bonne entrée en matière pour connaître les caractéristiques propres aux différents types d’installations de stockage, et donne des éléments de cadrage sur leur exploitation.
Données 2006
Première enquête-prix réalisée en partenariat avec l’ADEME, portant sur les prix de reprise des matériaux d’emballages, négociés par contrat entre collectivités et repreneurs (hors système encadré et national, de la garantie de reprise).
Dresse un panorama de la gestion des déchets dangereux diffus et des déchets d’activité de soin par les collectivités en déchèterie.
– Tel : 04 72 74 09 77 – Fax : 04 72 74 03 32 – E-Mail : amorce@amorce.asso.fr
Télécharger "DT37 - Modalités et prix de reprise des matériaux en (...)" (pdf - 1.3 Mo)