Groupes de travail

Club des collectivités locales éoliennes (Cléo)

Initié en 2003, ce club a trouvé une nouvelle dynamique fin 2008 et compte une centaine de membres. Il a pour objectifs de faire entendre au niveau national la voix des élus locaux favorables au développement de bons projets éoliens et de partager les expériences pour faciliter l’accompagnement voire le montage des projets par les collectivités (montages administratifs, concertation, financement, fiscalité…). Parmi les réalisations de 2009, 3 documents de synthèse présentant le point de vue des collectivités face aux contre-vérités qui ternissent l’image de la filière, l’animation d’un groupe de travail à Paris, la réalisation d’une enquête sur l’implication des collectivités dans le montage des ZDE...

Au programme de 2010, la publication d’un guide sur l’éolien à l’attention des élus :
 L’élu et l’éolien (disponible en mai),
 l’animation d’un groupe de travail à Paris le 18 mai,
 la réalisation de groupes d’échanges régionaux.

Contact : eduee@amorce.asso.fr

Documents d’information générale

• Télécharger "Plaquette de présentation de CLEO" (pdf - 2 Mo)

• Télécharger "Argumentaire des élus de CLEO "Oui à l’Eolien..."" (pdf - 393.3 ko)

• Télécharger "Rappel de la procédure développement d’un projet (...)" (pdf - 403.1 ko)

 Enquête : le rôle des collectivités dans le montage des ZDE - téléchargeable dans la rubrique Publications (Energie / Politique / ENP14)
 Guide : l’Elu et l’Eolien

• Télécharger "Bon de Commande Guide" (pdf - 1.1 Mo)

Quelles ressources fiscales pour les collectivités éoliennes ?

Les documents suivants sont téléchargeables uniquement par les adhérents d’amorce :
 Note "Quelles ressources fiscales pour les collectivités éoliennes" (mai 2010)
 Outil de simulation des ressources fiscales éoliennes pour 2010 (mai 2010)
 PLF : Enjeux pour l’éolien (déc 2009)
 Ressources fiscales (mars 2010)

Groupes d’échanges régionaux ALSACIEN - VOSGIEN : Saales - 29/06/10 Compte rendu et présentations de ce groupe d’échange téléchargeables uniquement par les adhérents

LANGUEDOCIEN - Tuchan - 06/07/10 En ligne prochainement

Réunion annuelle du 18/05/10

• Télécharger "Programme CLEO 18/05" (pdf - 1.2 Mo)

• Télécharger "CLEO : Bilan 2009 et projets 2010" (pdf - 168.1 ko)

Les documents suivants sont téléchargeables uniquement par les adhérents d’amorce :
 Diaporama des présentations
 Diaporama DGFIP : réforme de la TP
 CLEO : bilan 2009 et projets 2010

Réunion annuelle du 24/06/09

• Télécharger "Programme 24/06/09" (pdf - 2.6 Mo)

Les documents suivants sont téléchargeables uniquement par les adhérents d’amorce :
 Compte Rendu du 24/06/09
 Diaporama des présentations du 24/06/09

Site Internet Bureau franco-allemand de coordination énergie éolienne