Groupes de travail

Compétences énergie-climat des collectivités

Ce groupe qui s’est réuni 4 fois en 2009 a repris et étoffé les travaux menés en 2006 dans le cadre de la mise en place de la compétence de soutien aux actions de MDE. Il avait pour objectif d’éclairer sur la nécessaire répartition des rôles entre les différents niveaux de collectivités lors de la mise en place de plans climat-énergie territoriaux.

En 2010 ce travail a été complété à partir d’une étude juridique menée par Vivaldi Avocats, ce qui a conduit à l’élaboration d’un tableau de synthèse avec liens automatiques vers les textes de référence sur Légifrance.

Accéder à la synthèse en ligne : http://www.amorce.asso.fr/competenc...

Document final : « ENP 21 - Compétence Énergie-Climat : éléments pour un meilleur partage des actions sur les territoires »

Télécharger :

• Télécharger "ENP 21 - Compétences Energie-Climat" (pdf - 3.5 Mo)

Un « 4 pages » de synthèse reprend les résultats du groupe de travail (hors étude juridique)

• Télécharger "Synthèse" (pdf - 464.3 ko)

Chaque territoire peut remplir le tableau avec son barème et ses notes selon les moyens réels des acteurs et les actions qu’ils mènent déjà (une trame vierge adaptable est proposée ci-après).

• Télécharger "Trame" (pdf - 104.1 ko)

• Télécharger "Trame" (xls - 53 ko)

Contact : Emmanuel GOY

Précédentes séances / comptes rendus

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