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Brèves

La méthode de calcul du Fonds Chaleur 2012 disponible

28 décembre 2011

L’ADEME a communiqué les nouvelles règles du Fonds chaleur. Le grand changement concerne, et ce pour toutes les filières, le montant des aides qui n’est plus un montant indicatif mais un montant maximum qui pourra être diminué au regard de l’analyse économique du projet. Pour les réseaux de chaleur, les modalités d’éligibilité ont évolué, notamment sur la densité thermique des réseaux, et les éléments pris en compte dans les dépenses éligibles ont été définis. Pour le bois énergie, la part des plaquettes forestières a été revue et pour les projets importants, le plan d’approvisionnement sera soumis dorénavant pour avis. Nous reprendrons l’ensemble des éléments filière par filière dans la lettre aux adhérents de février.

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