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Réunions

Réseau des Grandes Agglomérations Énergie

Compétences énergie-climat des collectivités

Ce groupe qui s’est réuni 4 fois en 2009 a repris et étoffé les travaux menés en 2006 dans le cadre de la mise en place de la compétence de soutien aux actions de MDE. Il avait pour objectif d’éclairer sur la nécessaire répartition des rôles entre les différents niveaux de collectivités lors de la mise en place de plans climat-énergie territoriaux. En 2010 ce travail a été complété à partir d’une étude juridique menée par Vivaldi Avocats.

Les travaux menés en 2013 et 2014 ont porté sur la planification énergétique territoriale, l'accès aux données de consommation ainsi que les évolutions des compétences énergie notamment autour de la distribution. Les groupes de travail qui reprennent et poursuivent ces sujets sont :
- Financement et coordination des politiques énergie des collectivités
- MDE et EnR dans la distribution d'énergie
- Energie et urbanisme - à venir

Télécharger :

ENP 21 - Compétences Energie-Climat (3,6 Mio)

Un « 4 pages » de synthèse reprend les résultats du groupe de travail (hors étude juridique)

Synthèse (464,3 Kio)

Chaque territoire peut remplir le tableau avec son barème et ses notes selon les moyens réels des acteurs et les actions qu’ils mènent déjà (une trame vierge adaptable est proposée ci-après).

Trame (104,2 Kio)

Trame (53,0 Kio)

Contact :

Emmanuel GOY


Compétences énergie-climat des collectivités

En avril 2009