Réunions

Séminaire TEPCV et contractualisation État / collectivités

Suite à une circulaire diffusée fin septembre, de nombreuses conventions TEPCV pourraient être remises en question entraînant, donc la perte des financements attendus sur des actions engagées par les collectivités.

Dans le même temps, le gouvernement est en train d’élaborer des contrats de transition écologique qui seront proposés dès l’année prochaine à des collectivités pilotes.

Dans ce cadre, AMORCE organise, en partenariat avec le CLER, une consultation et un séminaire sur les contractualisations État/territoires dans le domaine de la transition énergétique.

Cette consultation poursuit 2 objectifs :

  • faire le point sur la situation actuelle des TEPCV et les négociations menées entre les territoires et les services de l’État, dans le but de mutualiser les négociations
  • évaluer les besoins des territoires, pour que la prochaine vague de contractualisation État/territoires corresponde mieux aux attentes des collectivités

Ce séminaire visera donc à présenter les résultats de cette consultation, à évoquer les actions possibles pour éviter un impact trop négatif pour les territoires TEPCV, et à échanger sur les besoins des collectivités concernant l’accompagnement des politiques énergie-climat locales.

SÉMINAIRE RÉSERVÉ AUX ADHÉRENTS D’AMORCE ET AUX COLLECTIVITÉS INTÉRESSÉES


Séminaire TEPCV et contractualisation État / collectivités

Le 20 décembre 2017 à Espace Saint-Martin - 199 bis, Rue Saint-Martin - 75003 PARIS

Ordre du jour

Ordre du jour mis en ligne le 121217.pdf (241,7 Kio)