Les Délégués à AMORCE, à jour de leur cotisation, recevront la convocation à l’Assemblée Générale la semaine du 10 septembre prochain.

Publications

Impacts financiers de la nouvelle réglementation ICPE 2710

Publiée en octobre 2012

Ce document vient en complément de la note technique et réglementaire DT 48 et précise, par arrêté, les impacts financiers potentiels poste par poste. Il a pour vocation d’aider les maîtres d’ouvrage à préparer leur budget prévisionnel et d’apporter des éléments pour la préparation des marchés de travaux ou de services.

DE14 - Impacts financiers de la nouvelle réglementation ICPE 2710 (909,4 Kio)

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