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Les filières à Responsabilité Elargie du Producteur

Publiée en juillet 2014

Suite à la mise en place de nouvelles filières REP et des nouveaux agréments des filières existantes, AMORCE a réalisé ce dossier sous forme de fiches synthétiques regroupant les 9 filières impactant de la manière la plus directe le service public de gestion des déchets : Emballages, Papiers, DDS, DEEE, Textiles, DEA, DASRI, P&A et Pneus.

L’objectif du dossier est de mettre en évidence les principales caractéristiques, ainsi que les indicateurs de chaque filière.Les fiches sont articulées autour de 5 chapitres présentantpour chaque filière REP : le cadre réglementaire, les éco-organismes ou les systèmes agréés par l’Etat, le contrat en cours avec les collectivités, les indicateurs de collecte et les indicateurs financiers.

DT 61 Fiches REP 2012.pdf (1,7 Mio)