Colloque Responsabilité élargie des producteurs
- Mardi 27 mars
Les nouvelles règles du jeu
Les réagréments successifs des éco-organismes (DEEE en 2009, Emballages en 2010) et la création de nouvelles filières (...)
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DJ11 - Flux de déchets entre territoires : état des lieux et cadre juridique
Certains territoires sont en manque d’exutoires pour le traitement de leurs déchets. A l’inverse, (...)
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Lettre aux adhérents LAA - Décembre 2011 - Plus d'infos
L’article 190 de la loi Grenelle 2 rend obligatoire, avant la démolition de tout bâtiment concerné, la réalisation d’un diagnostic relatif à la gestion des déchets afin de favoriser leur recyclage. Les bâtiments (...)
L’article 97 de la loi de finances pour 2012 a introduit dans le Code Général des Impôts un article 1552 bis, qui permet aux collectivités d’instituer une part variable dans la TEOM, assise sur la quantité et (...)
Les Assises de l’Energie 2012 auront lieu du 24 au 26 Janvier prochain à Dunkerque. TARIF PREFERENTIEL : ADHERENT D’AMORCE 50 % AMORCE y sera particulièrement présent avec l’animation de deux ateliers et deux (...)
En ce début d’année 2012, nous sommes heureux de vous annoncer la publication des décrets d’application des REP DDS et Ameublement. Vous trouverez ces deux décrets en pièce jointe. Pour les DDS, le décret (...)
La loi Grenelle 2 a créé une base légale aux demandes d’ajustement à la baisse de l’abonnement que les abonnés d’un réseau de chaleur pourront adresser à l’exploitant, après avoir réalisé des travaux d’isolation de (...)
– Tel : 04 72 74 09 77 – Fax : 04 72 74 03 32 – E-Mail : amorce@amorce.asso.fr
